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Marques déposées par DECA PLUSTODO
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CARBONE ZERO
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CARBONE ZERO
DECA PLUS, SASU

Numéro de dépôt :
4083341
Date de dépôt :
10/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CARBONE ZERO de DECA PLUS

Présentation de la marque CARBONE ZERO

Déposée par voie électronique le 10 avril 2014 par DECA PLUSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARBONE ZERO »

Le déposant est DECA PLUSTODO domicilié(e) 539 avenue Jean Prouvé - 30900 - NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECA PLUS, M. Gérard MARTIN domicilié(e) 539 avenue Jean Prouvé - 30900 - NIMES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 38

DECA PLUS a également déposé les autres marques suivantes : CARBONE ZERO


DECA PLUS, SASU - 539 avenue Jean Prouvé - 30900 - NIMES - France


DECA PLUS, M. Gérard MARTIN - 539 avenue Jean Prouvé - 30900 - NIMES - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Inscription le 11 août 2016 - Rejet total n°677741 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-11

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; pompes (machines) ; robots (machines) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.